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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMESSA
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COMESSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMESSA
COMESSA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1676463
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2021
COMESSA de COMESSA

Présentation de la marque COMESSA

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) COMESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMESSA domicilié(e) 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 688 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque COMESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMESSA est expirée depuis le 1 juillet 2021.

COMESSA a également déposé les autres marques suivantes : COMESSA , PDG COMESSA , COMESSA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , COMESSA , COMESSA , COMESSA , COMESSA


COMESSA, société anonyme - 101 rue du Rhin Napoléon - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 423688134


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201564 - Publication au BOPI 2001-06-28

Inscription le 27 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271223 - Publication au BOPI 1999-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469723 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472767 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Machines, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, régulateurs (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, générateurs de courant, filtres (parties de machines), instruments agricoles, machines agricoles, bâtis (machines), souffleries (machines), manipulateurs industriels, machines et appareils de levage, ponts roulants, ponts de chargement, monte-charge, appareils de chargement et déchargement, trémies de déchargement, matériels de manutention, matériels de manutention vibrants, installations de criblage, cribles, pré-cribles, cribles horizontaux, cribles inclinés, cribles à résonnance, cribles égoutteurs laveurs, cribles à chaud, trieurs, vibrotrieurs, extracteurs, excitatrices, scalpeurs, décocheurs, décocheurs refroidisseurs, distributeurs, distributeurs tubulaires, distributeurs à inertie, distributeurs à résonnance, transporteurs, transporteurs vibrants, transporteurs verticaux à poches, transporteurs verticaux hélicoïdes, élévateurs, gratteurs, barreaux vibrants (machines), tamiseurs, encocheuses, séparateurs, trieuses, presses, presses plieuses, presses à redresser, presses à emboutir, cisailles électriques, cisailles hydrauliques, cisailles mécaniques, cisailles guillotines, alimentateurs, outils à main actionnés mécaniquement, pilons, malaxeurs, pulvérisateurs, agitateurs, arracheuses, broyeurs, centrifugeuses, décortiqueurs, compacteurs, compresseurs, concasseurs, coupeuses, déchiqueteurs, découpeuses, diviseuses, égreneuses, éjecteurs, entraîneurs (parties de machines), excavateurs